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Version 1.0 — Dernière mise à jour : 18 juillet 2026

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1. Licence d’usage

Licence limitée, non exclusive, non cessible, pour consultation professionnelle ou personnelle des contenus. Aucune licence n’est accordée sur les marques StålFe / STALFE ni sur les contenus partenaires (ex. Aquagroup) au-delà de la consultation.

2. Comportements interdits

3. Modération d’accès / RFQ

Le site ne propose pas de comptes utilisateurs publics. STALFE SAS peut ignorer les RFQ abusives, limiter l’accès technique en cas d’usage contraire aux présentes CGU, et conserver les preuves nécessaires à la sécurité du service.

4. Contenu & responsabilité

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5. Droit applicable

Droit français. Litiges relatifs au site : Tribunal judiciaire de Paris (ressort Paris 8e). Filiales : droit local pour leurs affaires locales, sans préjudice de la compétence de Paris pour STALFE SAS (voir CGV §9).

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